opiOM.net

Je note pour lapeyre.

Jixinho et sa pizza aux nuggets est de retour

Euh question.

Je suis sur un projet actuellement et j'ai donné mon BPA à un fournisseur pour un devis.

Pas de date de livraison prévue et il m'annonce ce jour que il ne recevra pas les éléments avant mi octobre.

Entre temps je suis allé faire un tour chez d'autres et ils m'ont fait une proposition sur du matos en stock, dispo immédiatement (en accessoirement moins chers).

Est ce que le BPA de l'autre devis m'engage vis à vis de l'autre fournisseur sachant qu'il est en train de me planter mon chantier?

Par avance, merci de vos réponses

EDIT : je n'ai rien payé donc je pourrais très bien planter le type la de la même façon...

pour la cuisine ikéa : attention à bien penser le passage des cables électriques, tuyau d'eau, gaz, etc... il n'y a pas de place derrière les caissons, donc tu vas devoir faire des découpes si tu n'anticipe pas via des saignées dans tes murs...


voili-voilou !

Oui, ça, on connait Merci quand même

Tiens, question à Jubilet (enfin, j'imagine que tu peux y répondre ) :

Je commence à me renseigner sur le fonctionnement de la taxe d'habitation. Ma grand mère, toujours au top de l'info () me dit que, logiquement, tu payes la taxe d'habitation de la maison/ de l'appart dans laquelle/ lequel tu vivais au 1 janvier de l'année. Et que si tu déménages, admettons en février 2014, tu payes la taxe d'habitation de ton ancien appartement, et celle de ton nouvel appartement est payée par l'ancien locataire (j'ai déjà mal à la tête).

Ma question étant : puisque j'achète un appart neuf, que personne y a vécu, et que j'emménagerai après le 1 janvier 2014, je vais donc forcément payer la taxe d'habitation de mon appart actuel. Quid de la taxe d'habitation de mon futur appart ?

Cimer la famille tac tac t'y as vu

En 2014 tu paieras la taxe d'habitation de ton appart actuel.
En 2015, celle de ton futur appart.

Quant à la taxe 2014 de ton futur appart elle n'a pas lieue d'être.

Mamy a toujours raison

Ta grand-mère a raison .
Je me demande s'il n'y a pas une exonération de TH et/ou TF pendant un ou deux ans quand tu achètes un logement. Genre petit cadeau au vaillant petit propriétaire qui se met la corde au coup pour soutenir l'économie française.

Et sinon, comme dit mère-grand, tu paieras la TH du nouvel appart' à partir de l'année suivante (2015) et pour 2014 tu paieras celle de ton appart' actuel, si tu l'occupes au 1er janvier 2014.

Mais au fait, je te signale que tu es en train de raconter à un agent des impôts, aussi sympathique et bon camarade soit-il, que tu n'as jamais de payé de TH jusqu'à présent. C'est une riche idée

A moins que, comme pour autre chose (c'était toi non ?), tu payes et tu regardes ensuite, quand tu regardes

Pas de taxe pour ton nouvel appart.

Résilie l'actuel au 30 décembre, un mois sous les ponts, ca fait économie de loyer ET de taxe d'habitation, rentaaaaaaaaaable !

Merci les filles, vous êtes trop bonnes

Et Mamy, elle a beau perdre la tête, elle perd pas le nord

Bon, ça me rassure.

@ Maz : bah j'ai payé ma taxe d'habitation, lapin compris pourquoi tu dis que je ne l'ai pas payé... J'avais juste peur, en 2014, de devoir en payer 2.
Sinon, oui, je suis "logiquement" exonéré de taxe foncière pendant 2 ans.

@ Madinho : et je dors sous les ponts jusqu'en Février / Mars Non mais ça me rassure, au moins je sais le prix de ma TH actuelle, donc je peux provisionner.

Donc, pour être complet sur le sujet :
- La taxe est bien due par la personne qui a la jouissance du bien au 1er janvier. En gros, si tu n'as pas résilié ton bail au 1er janvier et que ton nouvel appart est habitable tu dois payer les 2.
- Toutefois, si au 1er janvier l'appartement que tu as acheté n'est pas habitable - toujours en travaux par exemple - alors tu peux demander une exonération en apportant le maximum de documents prouvant que le local n'était pas habitable.
Donc, pour répondre à ta question, il faut savoir si le fait de ne pas l'habiter avant le 1er janvier est un choix personnel ou une impossibilité matérielle en raison de l'état du local.
- Il n'y a aucune exonération de Taxe d'Habitation les premières années, mais...
- Il y a pour les nouvelles constructions une exonération temporaire de taxe foncière de 2 ans (http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/pub...opUp=false)

Si tu avais eu le bon goût d'habiter dans le 1e, 5e, 6e ou 8e, j'aurai pu me charger de ton cas, tant pis pour toi

Merci Jubilet pour les infos. Je suppose que si j'obtiens du promoteur des documents stipulant que l'appart a été fini après le 1er janvier, ça devrait suffire.

Puis oh, j'habite le 9e limitrophe du 8e. Logiquement, si t'es un vrai opiomane digne de ce nom, ça devrait pas poser de problème

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Ah, par contre Jubilet, dans ton lien, il est écrit à propos de la taxe foncière que :
- "L’exonération s’applique à compter du 1er janvier qui suit l’achèvement de la construction".

Donc, si je comprends bien, si l'appart est fini en mars 2014, je suis exonéré à partir du 1er janvier 2015 pour 2 ans. Soit l'année 2015 et l'année 2016. Quid de l'année 2014 ? Je suis exonéré aussi ? Ou je paye pour cette année ?

Tu payes pour l'appart où tu habites le 1er janvier 2014, l'actuel, ce n'est pas compliqué.

Parce qu'au final tu n'a pas donné l'info primordiale, tu vas l'avoir quand cet appart ?

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Parce qu'en plus si tu en as deux au 1er janvier, double TH sachant que le deuxième appart passe en résidence secondaire et là plus d'abattements C'est douloureux.

(13-09-2013, 22:25)Mazargues a écrit : [ -> ]Tu payes pour l'appart où tu habites le 1er janvier 2014, l'actuel, ce n'est pas compliqué.

Parce qu'au final tu n'a pas donné l'info primordiale, tu vas l'avoir quand cet appart ?

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Parce qu'en plus si tu en as deux au 1er janvier, double TH sachant que le deuxième appart passe en résidence secondaire et là plus d'abattements C'est douloureux.

Hein ?

Non mais j'ai bité, ça, Maz. Justement, on est livré en Février ou Mars, donc comme je le disais dans mon post précédent, je vais demander au promoteur les documents justifiant que l'appart n'était pas prêt au 1er janvier. Donc pas de double TH.

Ensuite, je parlais de la taxe foncière qui, dans le lien de Jubilet, est exonérée à partir du 1 janvier de l'année qui suit la construction. Et je me demandais si pour l'année en cours (de mars 2014 au 31 décembre 2014) je devrai payer la TF ou pas.

Parce que tu es déjà proprio là officiellement ?

Pour le reste j'ai lu TH au lieu de TF, désolé. Et TF je ne connais point. Je serais étonné qu'ils te fassent payer la première année, pour faire cadeau des deux suivantes. Ça ne serait pas logique, m'enfin bon avec les impôts...

Et pour la TH je disais juste que contrairement à ce qu'on pourrait penser elle est plus élevée pour les résidences secondaires, qui ne bénéficient d'aucun abattement. Tu payes plein pot quoi.

Pour moi c'est plus simple.

Je suis actuellement propriétaire d'un appartement en construction qui sera livré entre février et mars 2013.
Donc l'appartement que je loue actuellement, ou je serai au 1er janvier 2014, est ma résidence principale.
Donc je devrai payer la TH de l'appartement que je loue, mais pas celle de L'appart dont je suis proprio puisqu'il n'est pas terminé, et que je pourrai fournir la preuve qu'il n'était pas habitable.
Reste l'histoire de la TF.

Quel bordel

T'es propriétaire quand tu as l'appartement. Pour le moment c'est de l'EFA.

Donc si l'appartement est livré courant 2014, l'exo est pour 2015 et 2016, puisque 2014 n'est pas concernée. Pour la TH, la question ne se pose pas puisque tu n'auras sans doute pas posé de H1.

Pour le 9eme, étant un garçon de bonne composition, j'ai quelques contacts qui me permettent de rompre les files tel un Moïse des Temps Modernes.

Le service public c'est comme les mauresques : c'est bien beau mais ça coupe pas la faim, alors... voilà!

Et bien voilà. Tout est clair, limpide, comme la Méditerranée le long d'une plage marseillai... comme un pastis fraîchement serv... comme un post d'Anté...
Enfin bon, merci Jubilet

Mazargues... c'est dans le 8eme ça? Je note.

Jubilet, comment faire pour jamais rien payer sans se faire prendre et en gardant sur soi le regard admiratif des femmes lassives ?