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26-07-2006, 16:34
KodiaK a écrit :L'appel juge la forme pas le fond de l'affaire, d'après mes vagues souvenirs de droitc'est pas plutôt la cour de cassation qui ne juge que la forme?
Fiscale poursuite
"Lyon ne cède pas à l'abattement" (Reuters). Pierre Mondy veut une exonération totale.
26-07-2006, 16:34
KodiaK a écrit :L'appel juge la forme pas le fond de l'affaire, d'après mes vagues souvenirs de droitHeuu, j'ai pas tout à fait les meme souvenirs que toi alors...à priori, justement l'appel se justifie par de nouveaux éléments apportés par la défense...mais bon, c'est loin ... 
26-07-2006, 16:39
keyser a écrit :Heuu, j'ai pas tout à fait les meme souvenirs que toi alors...à priori, justement l'appel se justifie par de nouveaux éléments apportés par la défense...mais bon, c'est loin ...  C'est vraiment très loin. Effectivement la Cour d'appel : le fond et la Cour de Cassation valide la forme.http://www.justice.gouv.fr/justorg/courappe.htm
26-07-2006, 16:41
keyser a écrit :Heuu, j'ai pas tout à fait les meme souvenirs que toi alors...à priori, justement l'appel se justifie par de nouveaux éléments apportés par la défense...mais bon, c'est loin ... les cours d'appel rejuge l'affaire sur la demande d'une ou l'autre partie mais il n'est pas necessaire d'apporter de nouveaux elements C'est juste un droit a etre rejuger
26-07-2006, 16:51
(Modification du message : 26-07-2006, 17:54 par Nil Sanyas.)
Comment avec exactement les mêmes éléments peut-on être jugé différement ?
Qu'on m'explique.
26-07-2006, 16:53
Nil Sanyas a écrit :Comment avec exactement les mêmes éléments peut-être être jugé différement ?..Heu, 1/ la fonction Random ? 2/ le pot de vin +40% par rapport au premier jugement ? 3/ le sens du vent ?
26-07-2006, 16:54
Nil Sanyas a écrit :Comment avec exactement les mêmes éléments peut-être être jugé différement ?Parceque la seule chose qui change ce sont les jugent, et la justice étant humaine elle est donc soumise à une part de subjectivité non négligeable
Fiscale poursuite
"Lyon ne cède pas à l'abattement" (Reuters). Pierre Mondy veut une exonération totale.
26-07-2006, 17:10
Nil Sanyas a écrit :Comment avec exactement les mêmes éléments peut-être être jugé différement ?Existe-t-il une échelle des sanctions du type : - 10 minutes au téléphone avec un arbitre moins de sept jours avant un match correspondent à -2.7 points pour la saison en cours, et -0.9 point pour la saison suivante ? - Traffic d'influence sur un dirigeant de la Ligue correspond à 0.45 titre et 37351 en moins pour la saison en cours ? Je ne pense pas, donc la sanction est certainement déterminée au feeling, non ? C'est probablement là-dessus qu'ils veulent jouer. 
Le Gewuerztraminer, L'OMinérale d'Alsace
26-07-2006, 17:21
Je dirais comme mon camarades quelques posts plus hauts : l'appel donne le droit d'être jugé par un autre juge/juré. Rapport effectivement à la subjectivité de l'exercice. Quand on fait appel on peu donc voir sa peine augmenter. Ca arrive.
26-07-2006, 17:34
En tous cas la décision ne fait pas l'unanimité
http://fr.sports.yahoo.com/26072006/1/sc...rtive.html
26-07-2006, 17:58
Attendez, la subjectivité va TOUJOURS vers des peines plus faibles...
Drôle de subjectivité !!! Et pourquoi pas Serie C avec 50 pts de retard alors pour tout le monde... Bah oui, si c'est si subjectif que ça... Je sais pas, si tu triches (matchs achetés notamment), c'est Serie B directe, peu importe la triche en fin de compte... Après, tu rajoute des faits agravants... (d'où points en moins).
26-07-2006, 18:02
Disons que la justice Italienne nous l'a joue genre double détente : des sanctions bien lourdes en premiere instance histoire que la presse dise " ho ben dites ma bonne dame, y z'ont pas hésité nos juges integres " (même si les peines ont été bien en deca des réquisitions du proc) pour qu'ensuite, en loucedé on la joue bien plus clément. Enfin j'y connais pas grand chose en justice italienne pour le coup...
26-07-2006, 22:48
Il reste le CONI (CNOSF rital) et la justice civile... Juve en Serie A avec 2 points de pénalité ? :blondblush1:
![[Image: byzantin.jpg]](http://www.ekrutz.com/imgs/t/tarlak/byzantin.jpg)
26-07-2006, 22:53
2 pts??? mais c'est scandaleux!!
on reproche quoi à ces equipes? vraiment y'a pas de quoi fouetter mémé!
26-07-2006, 22:57
Finalement on met les compteurs à zéro et la Juve est de nouveau champion ?
Car à la limite autant faire çà directement. Ca évitera de nous pipeauter de façon démago' en faisant croire qu'on peut encore espérer voir un Calcio + propre... En tout cas, si ce classement est maintenu, nul doute que le derby entre le Milan et l'Inter sera très chaud cette saison... et notamment entre tifosi des 2 équipes. 
26-07-2006, 23:47
Marseille 93:un match arrangé-> une année en D2
La Juve 2 saisons arrangées-> 76 ans en D2 Le Milan,la Lazio,la Fio 1 saison arrangée->38 ans en D2
27-07-2006, 04:16
C'est quand meme n'importe quoi je trouve. Soit les clubs ne sont pas coupables, n'ont pas arranges des matchs et la on ne fait rien.
Soit effectivement on a des preuves et la c'est au moins la relegation pour commencer. Pour l'annee 2004-2005, ils font comme en 93, pas de champion. Bon au moins l'Inter mets fin a quelques annees de disette a la Marseillaise, on peut rester optimiste. Et le Milan, bien qu'inscrit pour la C1, on peut esperer que l'UEFA agisse comme elle l'avait fait avec l'OM en l'interdisant de jouer la C1 et la coupe intercontinentale, alors qu'on n'avait pas les resultats de proces a l'epoque. Est-ce que Berlu va intervenir ? A quand une intervention contre l'OL qui joue avec une equipe de niveau L1 en Coupe d'Europe !!!
Sourie, Souris, Sourit. Au fait [EMAIL="#@%£$"]#@%£$[/EMAIL]¤...
[SIGPIC][/SIGPIC]
27-07-2006, 10:43
bedo a écrit :Marseille 93:un match arrangé-> une année en D2 Je plussoie. A l'epoque, pas de champion, une année en D2 (+ une autre cause financiere), pas de C1. Et encore juste pour pas trop abimer les joueurs de l'OM avant la finale, pas pour le résultat du match (enfin bon c'est pas l'important). De toutes façons, en France il y'a eu VA-OM, il y a la DNCG, les proces de l'OM et PSG (et les autres vont suivre), bref on essaie de nettoyer le foot. En Italie : - ben pas de DNCG malgré l'endettement de clubs - l'affaire qu'on connait avec des sanctions en appel carrément comiques (enfin moi çà me fait pas rire) - des clubs qui se sentent tout puissant, l'avocat de la Juve qui négocie, les autres clubs qui, malgré l'allègement de la sentence, renvoient l'affaire devant un autre tribunal - Berluscono qui menace la justice On est où là ? Je vous jure j'hallucine quand je lis des trucs pareils.:meuh Et le Milan AC en C1 alors là c'est le ponpon ! Ca creve les yeux, le fric y'a que çà qui compte pour eux.
27-07-2006, 11:13
http://fr.sports.yahoo.com/27072006/1/it...-sont.html
Deschamps semble ferme avec ses stars quant à leur avenir en blanc et noir |
